Politique de confidentialité

Dénomination

ASPIRE TOKYO Inc.

Adresse

R-Cube Aoyama 3F, 1-3-1 Kita-Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0061, Japan

Représentant légal

Nom communiqué sans délai sur demande (voir « 11. Point de contact »).

Nous collectons les informations suivantes.

• Lorsque vous nous contactez : nom, adresse e-mail, numéro de téléphone (facultatif), contenu de la demande, œuvre ou artiste à l’origine de la demande, page consultée à ce moment-là, langue d’affichage
• Lors de l’inscription à la newsletter : adresse e-mail, langue d’affichage, page depuis laquelle l’inscription a été effectuée
• Lors de l’inscription en tant que membre : nom, adresse e-mail, langue d’affichage (le mot de passe servant à la connexion est conservé sous une forme transformée qui ne permet pas de le reconstituer, et nous ne pouvons pas en prendre connaissance)
• Lors de l’achat d’une œuvre : nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, adresse de livraison, détails de la transaction (œuvre, prix, enregistrements du paiement et de la livraison)
• Lorsque vous nous consultez au sujet de la vente ou de la mise en dépôt-vente d’une œuvre : éléments nécessaires aux vérifications prévues par la loi, tels que nom, adresse, profession et âge
• Lorsque vous consultez le Site : pages consultées, date et heure de consultation, site référent, type d’appareil et de navigateur, localisation approximative (à l’échelle du pays ou de la région), adresse IP, identifiants tels que les cookies (pour plus de détails, voir « 6. Mesure d’audience et cookies »)

Nous utilisons les informations collectées aux fins suivantes.

• Réponse à vos demandes et communications qui s’y rapportent
• Envoi de la newsletter (annonces de nouvelles œuvres et d’expositions)
• Authentification des membres, présentation d’œuvres et d’informations destinées aux membres, fourniture des services aux membres
• Conclusion et exécution des contrats de vente d’œuvres (devis, facturation, vérification des paiements, expédition et livraison), délivrance de certificats, communications après la transaction
• Vérifications et enregistrements prévus par la loi (vérification du cocontractant, établissement et conservation des registres des transactions, etc.)
• Analyse de l’utilisation du Site et amélioration de sa présentation et de son contenu
• Prévention des utilisations abusives et exploitation sécurisée du Site

Les informations que vous nous transmettez dans le cadre d’une demande sont utilisées uniquement pour y répondre et pour les communications qui s’y rapportent (y compris la procédure d’achat, si vous décidez ensuite d’acheter une œuvre) ; elles ne sont pas utilisées à d’autres fins, comme l’envoi de la newsletter. Si nous modifions les finalités d’utilisation, nous publierons les nouvelles finalités sur le Site.

Nous ne transmettons pas de données personnelles à des tiers sans votre consentement, sauf dans les cas suivants.

• Lorsque la loi le prévoit
• Lorsque cela est nécessaire à la protection de la vie, de l’intégrité physique ou des biens d’une personne et qu’il est difficile d’obtenir votre consentement
• Lorsque cela est particulièrement nécessaire à l’amélioration de la santé publique ou à la promotion du développement sain des enfants et qu’il est difficile d’obtenir votre consentement
• Lorsqu’il est nécessaire de coopérer avec un organisme de l’État, une collectivité locale ou une personne mandatée par ceux-ci dans l’exécution de missions prévues par la loi, et que le fait d’obtenir votre consentement risquerait d’entraver l’exécution de ces missions
• Lorsque nous confions le traitement à des prestataires, comme décrit dans « 5. Sous-traitance et recours à des prestataires étrangers »

S’il est nécessaire de communiquer le nom ou d’autres informations de l’acheteur à l’artiste ou au propriétaire d’une œuvre, nous obtenons au préalable le consentement de l’acheteur.

Nous pouvons confier tout ou partie du traitement des informations personnelles à des prestataires externes, dans la mesure nécessaire à la réalisation des finalités d’utilisation (par exemple la réalisation et l’exploitation du Site, le stockage des données, l’envoi d’e-mails et le transport des œuvres). Dans ce cas, nous sélectionnons nos prestataires de manière appropriée et exerçons sur eux la supervision nécessaire et appropriée.

Pour la diffusion du Site, le stockage des données, l’envoi d’e-mails et la mesure d’audience, nous utilisons des services cloud fournis par des entreprises établies aux États-Unis ; vos informations personnelles peuvent donc être traitées aux États-Unis. Ces entreprises ont mis en place un dispositif conforme aux normes fixées par le règlement de la Commission de protection des informations personnelles du Japon, et nous prenons les mesures nécessaires et appropriées afin que le traitement soit effectué de manière appropriée. Sur demande, nous vous communiquerons sans délai le contenu de ces mesures ainsi que des informations sur le régime de protection des informations personnelles aux États-Unis.

Nous utilisons sur le Site les outils suivants afin de comprendre la manière dont il est utilisé et de l’améliorer.

• Google Analytics (Google LLC) : collecte, au moyen de cookies, les pages consultées, la durée de consultation, le site référent, la localisation approximative, le type d’appareil et d’autres informations similaires. Les informations collectées sont transmises aux serveurs de Google et traitées conformément aux règles de Google (https://policies.google.com/technologies/partner-sites). Les informations que nous recevons sont des données statistiques et ne comprennent aucune information permettant d’identifier directement une personne, telle que son nom ou son adresse e-mail.
• Vercel Web Analytics (Vercel Inc.) : agrège, sans utiliser de cookies, les pages consultées, le site référent, le pays, le type d’appareil et d’autres informations similaires. Cet outil n’est pas utilisé dans le but d’identifier des personnes.

Si vous consultez le Site depuis l’Espace économique européen, le Royaume-Uni ou la Suisse, nous ne chargeons aucun de ces deux outils tant que vous n’avez pas donné votre consentement. Si vous le consultez depuis une autre région, la mesure s’effectue dès votre consultation. Si vous souhaitez mettre fin à la mesure, veuillez ouvrir « Paramètres d’analyse », dans le pied de page du Site, et choisir « Refuser ». À partir de ce moment, aucun de ces deux outils n’est chargé dans ce navigateur et aucune information n’est envoyée. Pour Google Analytics, vous pouvez également utiliser le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics (https://tools.google.com/dlpage/gaoptout). Si les réglages de votre navigateur ne permettent pas d’utiliser l’espace de stockage (localStorage), le choix effectué dans « Paramètres d’analyse » ne s’applique que tant que la page reste ouverte.

Un cookie est utilisé pour maintenir la connexion des membres. L’espace de stockage de votre navigateur (localStorage) sert à mémoriser votre choix en matière de consentement et à savoir si vous vous êtes déjà connecté en tant que membre sur cet appareil (afin d’afficher « Connexion » plutôt que « Devenir membre » aux membres inscrits ; il ne contient ni nom ni autre information). Lorsque vous ouvrez le lien d’un e-mail d’inscription ou de réinitialisation du mot de passe, les informations de ce lien sont conservées temporairement dans l’espace de stockage du même onglet (sessionStorage) jusqu’à ce que vous ayez défini votre mot de passe.

Afin de prévenir la fuite, la perte ou la détérioration des données personnelles et d’en assurer par ailleurs la sécurité, nous avons mis en place les mesures suivantes.

• Élaboration d’une politique générale : nous avons établi la présente politique, qui précise les règles d’un traitement approprié ainsi que le point de contact pour les questions.
• Établissement de règles de traitement : pour chaque étape (collecte, utilisation, conservation, transmission et suppression), nous avons défini les modalités de traitement et la personne responsable.
• Mesures organisationnelles : nous avons désigné un responsable, limité les personnes chargées du traitement ainsi que l’étendue des données qu’elles traitent, et mis en place un dispositif de signalement pour le cas où un fait contraire à la loi ou à la présente politique serait constaté.
• Mesures relatives au personnel : nous informons et formons les personnes chargées du traitement sur les points à respecter en matière de traitement des données personnelles.
• Mesures physiques : nous contrôlons les zones où les données personnelles sont traitées et prenons des mesures pour prévenir le vol et la perte des équipements et des documents.
• Mesures techniques : nous limitons les personnes pouvant accéder aux données et prévenons les accès non autorisés depuis l’extérieur par le chiffrement des communications et le contrôle des accès.
• Connaissance de l’environnement extérieur : nous mettons en œuvre les mesures de sécurité après avoir pris connaissance du régime de protection des informations personnelles des États-Unis, pays où des données personnelles sont traitées.

• Informations relatives aux demandes : pendant la durée nécessaire pour y répondre et pour les communications qui s’y rapportent
• Informations relatives à la newsletter : jusqu’à votre demande de désinscription
• Informations relatives aux membres : jusqu’à votre demande de résiliation de l’adhésion
• Informations relatives aux demandes d’inscription non finalisées (nom, adresse e-mail) : 7 jours à compter de la demande
• Registres des transactions : pendant la durée prévue par la loi

Nous effaçons sans délai les données personnelles dont l’utilisation n’est plus nécessaire.

S’agissant des données personnelles vous concernant que nous détenons, vous pouvez demander la notification des finalités d’utilisation, leur communication (y compris la communication des registres de leur transmission à des tiers), la rectification, le complément ou la suppression de leur contenu, l’arrêt de leur utilisation ou leur effacement, ainsi que l’arrêt de leur transmission à des tiers.

Veuillez adresser votre demande par e-mail au point de contact indiqué dans « 11. Point de contact ». Après avoir vérifié que la demande émane de vous-même ou de votre mandataire, nous y donnerons suite sans délai, conformément à la loi. La communication est effectuée par e-mail ou sur support papier, selon le mode que vous indiquez. Nous ne percevons pas de frais.

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire de la newsletter en vous adressant à ce même point de contact ou en suivant la procédure indiquée dans les e-mails de la newsletter.

Lorsque le règlement général sur la protection des données (RGPD) ou la législation équivalente du Royaume-Uni s’applique, nous traitons vos données personnelles en qualité de responsable du traitement, comme suit.

• Bases juridiques du traitement : la réponse à vos demandes et l’exécution d’un contrat (y compris les mesures précontractuelles), le respect d’une obligation légale, nos intérêts légitimes (l’exploitation sécurisée et l’amélioration du Site), votre consentement (pour l’envoi de la newsletter et la mesure d’audience)
• Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation du traitement, portabilité des données, opposition, retrait du consentement (le retrait n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant celui-ci). Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de votre pays de résidence.
• Transferts vers des pays tiers : le Japon est reconnu par la Commission européenne et par le gouvernement du Royaume-Uni comme assurant un niveau adéquat de protection des données. Les transferts vers d’autres pays que le Japon (tels que les États-Unis) sont effectués sur la base de garanties appropriées.

Pour toute question, demande ou réclamation concernant le traitement des informations personnelles, veuillez vous adresser au point de contact suivant.

Service

ASPIRE TOKYO Inc., service des demandes relatives aux informations personnelles

Adresse

R-Cube Aoyama 3F, 1-3-1 Kita-Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0061, Japan

Adresse e-mail

keiko.matsunaga@aspire-tokyo.com

Nous pouvons réviser la présente politique en fonction des modifications de la législation ou du Site. La version révisée prend effet dès sa publication sur le Site. Nous annoncerons les modifications importantes sur le Site.