Conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à toute utilisation du Site, notamment sa consultation, l’envoi de demandes, l’inscription à la newsletter et l’inscription en tant que membre.

La vente d’œuvres est régie par les conditions figurant dans les « Mentions légales (loi sur les transactions commerciales) » et par les conditions que nous vous communiquons pour chaque transaction. En cas de divergence avec les présentes conditions d’utilisation, ces conditions de vente prévalent.

L’inscription en tant que membre est effective au moment où, après avoir envoyé votre nom et votre adresse e-mail depuis la page d’inscription du Site, vous définissez un mot de passe à partir de l’e-mail qui vous a été adressé. L’inscription est gratuite.

Les informations fournies lors de l’inscription doivent être exactes. Il vous appartient de gérer vous-même votre mot de passe ; ne le communiquez pas à des tiers et ne leur permettez pas de l’utiliser.

Si les informations enregistrées ne correspondent pas à la réalité, ou si un acte contraire aux présentes conditions d’utilisation est commis, nous pouvons suspendre la qualité de membre ou annuler l’inscription.

Si vous souhaitez mettre fin à votre adhésion, veuillez vous adresser au point de contact indiqué à la section « 12. Contact ». Les informations enregistrées seront supprimées, à l’exception de celles dont la conservation est exigée par la loi.

Le contenu des services destinés aux membres (présentation d’œuvres réservées aux membres, consultation des prix, demandes d’achat, etc.) est annoncé sur le Site.

Lorsque les images des œuvres, les photographies, les textes et les autres contenus publiés sur le Site sont protégés par le droit d’auteur ou par d’autres droits, ces droits appartiennent aux artistes, aux autres titulaires de droits ou à nous. Sauf reproduction pour un usage privé, citation ou autre utilisation permise par la loi, vous ne pouvez pas reproduire, republier, modifier, diffuser ni exploiter de manière similaire ces contenus protégés sans l’autorisation du titulaire des droits.

Lorsque vous utilisez le Site, vous ne devez pas commettre les actes suivants.

• Actes contraires à la loi ou à l’ordre public et aux bonnes mœurs
• Actes portant atteinte au droit d’auteur, au droit à l’image, à la vie privée ou à d’autres droits ou intérêts, qu’il s’agisse des nôtres, de ceux des artistes ou de ceux de tout autre tiers
• Actes entravant l’exploitation du Site (par exemple accès non autorisé, charge excessive imposée au Site, collecte massive de son contenu au moyen de programmes)
• Actes consistant à usurper l’identité d’autrui, ou à envoyer des demandes ou des inscriptions comportant de fausses informations
• Tout acte assimilable à l’un des actes ci-dessus

Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude du contenu publié, mais les détails tels que l’état, les dimensions et la provenance d’une œuvre vous seront précisés lorsque vous nous contacterez. Toutes les œuvres présentées étant des pièces uniques, il se peut qu’une œuvre figurant encore sur le Site ait déjà été vendue.

Nous pouvons modifier le contenu du Site, ou en suspendre temporairement la mise à disposition, notamment pour des opérations de maintenance ou pour remédier à des dysfonctionnements.

Nous ne sommes pas responsables des dommages que vous subissez en lien avec votre utilisation du Site (à l’exclusion de la vente d’œuvres), sauf si ces dommages résultent d’une faute intentionnelle ou d’une négligence de notre part. Notre responsabilité en lien avec la vente d’œuvres est régie par la loi et par les conditions prévues à la section « 2. Achat d’œuvres ».

Le contenu des sites web externes vers lesquels le Site renvoie par des liens est fourni sous la responsabilité de leurs exploitants respectifs.

Les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la « Politique de confidentialité ».

Nous pouvons modifier les présentes conditions d’utilisation, notamment en fonction des modifications de la législation ou du Site. En cas de modification, nous annoncerons à l’avance sur le Site le contenu des conditions modifiées ainsi que la date à laquelle la modification prendra effet.

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit japonais. Toutefois, à l’égard des consommateurs résidant hors du Japon, lorsque des dispositions protectrices des consommateurs prévues par la loi de leur pays de résidence, auxquelles il ne peut être dérogé par accord, s’appliquent, les présentes conditions d’utilisation ne font pas obstacle à l’application de ces dispositions. Tout litige relatif au Site sera porté, selon le montant de la demande, devant le tribunal sommaire de Tokyo ou devant le tribunal de district de Tokyo, désignés d’un commun accord comme seules juridictions compétentes en première instance. Cette clause attributive de juridiction ne s’applique toutefois pas aux litiges avec les consommateurs résidant hors du Japon, qui peuvent également saisir les tribunaux de leur pays de résidence.

Exploitant

ASPIRE TOKYO Inc.

Adresse

R-Cube Aoyama 3F, 1-3-1 Kita-Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0061, Japan

Adresse e-mail

keiko.matsunaga@aspire-tokyo.com